Documents administratifs

Plan Départemental de l’Habitat de la Vendée (2014 – 2020) - PARTIE I-II

                      Astuce : Cliquez sur le lecteur CALAMEO en haut à...

Plan Départemental de l’Habitat de la Vendée (2014 – 2020) - PARTIE I-I

                     Astuce : Cliquez sur le lecteur CALAMEO en haut à droite...

Lutter contre l'habitat indigne : agir face aux situations d'incurie dans le logement

      Un guide du pôle national de lutte contre l'habitat indigne.Contexte, objectifs, définition de l'incurie, acteurs...

Rapport d'enquête - enquête au titre du code de l'environnement

Objet : Projet d'aménagement foncier agricole et forestier et programme de travaux connexes relatifs à la création du contournement sud du bourg de La...

Annexe 2 : Enquête public AFAF La Gaubretière

Annexe 1 : Enquête public AFAF La Gaubretière

Avis de l'autorité environnementale

Avis de l'autorité environnementale sur l'aménagement foncier, agricole et forestier des communes de Bournezeau et Chantonnay (85) 

Réunion publique d'information - Déviation de Mareuil-sur-Lay

Réunion publique d’information - Déviation de Mareuil-sur-Lay-Dissais  Le 23 septembre 2014, la population a été conviée à une réunion...

Avis d’enquête publique : le projet d’aménagement foncier agricole et forestier et programme des travaux connexes sur les communes de Bournezeau et Chantonnay

Avis d’enquête publique  Projet d’aménagement foncier agricole et forestier et programme des travaux connexes sur les communes de Bournezeau...

Protection de l'enfance - Fiche de recueil des informations préoccupantes

Veuillez télécharger et remplir cette fiche dans le cas d'un signalement d'enfant en danger.  Accédez au dossier sur la Cellule de Recueil...